Défenseur des droits
  • Juridique
  • Avocat-Notaire
    • Consultation avocat
    • Trouver avocat
    • Avocat
  • Divorce
  • Droit Immo
  • Droit Pénal
    • Prison
  • Droit public et privé
    • Droit commercial
    • Droit étrangers
  • Contact
Accueil2023août

Mois : août 2023

Juridique

Le cadre légal du portage salarial : une alternative flexible pour les travailleurs indépendants

août 23, 2023 Henry Jacobs 0

Vous êtes travailleur indépendant et souhaitez en savoir plus sur le cadre légal du portage salarial ? Cet article vous apporte les informations nécessaires pour comprendre cette forme d’emploi atypique et sécurisée, qui offre de […]

Juridique

Le Conseil national des barreaux : rôle, missions et enjeux pour les avocats

août 22, 2023 Henry Jacobs 0

Le Conseil national des barreaux (CNB) constitue un acteur clé dans l’univers juridique en France. En tant qu’avocat, il est primordial de comprendre les missions et les enjeux de cette institution pour optimiser sa pratique […]

Juridique

L’obligation de la facturation électronique : enjeux et calendrier pour les entreprises françaises

août 21, 2023 Henry Jacobs 0

La facturation électronique n’est plus une simple option pour les entreprises françaises, elle devient progressivement une obligation légale. La loi de finances pour 2020 a prévu une généralisation de la facturation électronique pour toutes les […]

Juridique

La déclaration de cessation des paiements : un acte décisif pour les entreprises en difficulté

août 21, 2023 Henry Jacobs 0

En tant qu’avocat spécialisé dans le droit des affaires, il est essentiel de maîtriser la procédure de déclaration de cessation des paiements. Cet acte, souvent redouté par les dirigeants d’entreprise, est pourtant une étape incontournable […]

Juridique

Les caractéristiques essentielles du contrat d’assurance

août 21, 2023 Henry Jacobs 0

Le contrat d’assurance joue un rôle primordial dans la vie quotidienne et économique des individus et des entreprises. Il permet de protéger contre les risques et les aléas de la vie, en transférant l’incertitude sur […]

Juridique

Le Journal d’Annonces Légales (JAL) : tout ce qu’il faut savoir

août 20, 2023 Henry Jacobs 0

Le Journal d’Annonces Légales (JAL) est un élément essentiel dans la vie des entreprises, car il permet de publier et de diffuser des informations légales obligatoires. Cet article vous propose de découvrir en détail le […]

Juridique

Le port de chaussures de sécurité obligatoire : un impératif pour la protection des travailleurs

août 20, 2023 Henry Jacobs 0

La sécurité des travailleurs est une préoccupation majeure pour les employeurs et les instances gouvernementales. Parmi les mesures à mettre en place pour garantir cette sécurité figure le port de chaussures de sécurité obligatoire dans […]

Juridique

Le port de chaussures de sécurité obligatoire : une nécessité pour assurer la protection des travailleurs

août 20, 2023 Henry Jacobs 0

La sécurité au travail est un enjeu majeur pour les employeurs et les salariés. Les accidents du travail peuvent avoir des conséquences graves, tant sur le plan humain que sur le plan économique. Parmi les […]

Juridique

Changer l’objet social de la société : une démarche clé pour assurer sa pérennité

août 20, 2023 Henry Jacobs 0

Le changement de l’objet social d’une société est une étape importante qui peut être nécessaire pour assurer sa pérennité et son évolution. En tant qu’avocat, il est essentiel de comprendre les implications juridiques et les […]

Juridique

Les enjeux de l’autorisation d’occupation du domaine public

août 19, 2023 Henry Jacobs 0

L’autorisation d’occupation du domaine public, un aspect légal primordial pour les particuliers et les professionnels souhaitant utiliser l’espace public. Cet article vous propose d’appréhender les enjeux et la procédure liés à cette autorisation, en vous […]

Navigation des articles

« 1 2 3 … 6 »

Articles récents

  • Les clés pour comprendre le droit des contrats spéciaux
  • Cession de parts sociales dans une SARL : enjeux et procédures à connaître
  • Les astuces pour choisir son avocat ?
  • Caractéristiques et qualification du contrat de travail : un guide complet
  • Le Cabinet juridique et l’avocat : comprendre leur rôle et leur importance

Catégories

  • Avocat-Notaire
  • Divorce-Séparation
  • Droit commercial
  • Droit des étrangers
  • Droit Immobilier
  • Droit Pénal
  • Juridique
  • Prison

Copyright © 2023 | www.defenseursdesdroits.fr