Défenseur des droits
  • Juridique
  • Avocat-Notaire
    • Consultation avocat
    • Trouver avocat
    • Avocat
  • Divorce
  • Droit Immo
  • Droit Pénal
    • Prison
  • Droit public et privé
    • Droit commercial
    • Droit étrangers
AccueilDroit commercial

Droit commercial

Droit commercial

Quand et pourquoi faire appel à un avocat en droit commercial ?

avril 15, 2023 Alain Bergerac 0

Pour les sociétés, sans distinction de taille, l’avocat représente un allié incontournable. Il fournit des conseils juridiques pertinents, faibles et personnalisés. Il défend également vos intérêts dans le cadre d’un conflit ou d’un litige judiciaire. […]

Droit commercial

L’application internationale du droit commercial

février 3, 2023 Henry Jacobs 0

Le commerce international est une activité qui s’étend sur plusieurs continents et qui implique des pays ayant des systèmes juridiques différents. Pour faciliter le commerce entre ces pays, il est nécessaire que le droit commercial […]

Droit commercial

La concurrence déloyale et le droit commercial

février 2, 2023 Henry Jacobs 0

Le droit commercial est un ensemble de règles qui régissent les relations entre les entreprises, notamment en matière de concurrence. La législation sur la concurrence déloyale protège les entreprises des pratiques qui peuvent nuire à […]

Droit commercial

Les fusions et acquisitions d’entreprises en droit commercial

février 1, 2023 Henry Jacobs 0

Le droit commercial est une branche de la loi qui s’applique aux entreprises et à leurs activités. Il traite des obligations, des responsabilités et des droits des entreprises et de leurs propriétaires. Les fusions et […]

Droit commercial

La protection des consommateurs de produits et services commerciaux

janvier 30, 2023 Henry Jacobs 0

Les consommateurs sont particulièrement vulnérables lorsqu’ils achètent des produits et des services commerciaux. Pour les protéger, des lois et des règlements ont été mis en place pour encadrer leurs droits et leurs obligations. Dans cet […]

Droit commercial

Le rôle des tribunaux commerciaux

janvier 29, 2023 Henry Jacobs 0

Les tribunaux commerciaux jouent un rôle important dans le commerce et le droit commercial. Ils sont chargés de résoudre les différends entre les parties impliquées dans des affaires commerciales, et de rendre des décisions sur […]

Droit commercial

Droits et obligations des parties dans un contrat commercial

janvier 28, 2023 Henry Jacobs 0

Un contrat commercial est un accord entre deux ou plusieurs parties qui souhaitent régir leurs relations commerciales. Les termes du contrat définissent les droits et obligations des parties. Ceux-ci doivent être clairement énoncés afin que […]

Droit commercial

Responsabilité et responsabilité civile en droit commercial

janvier 27, 2023 Henry Jacobs 0

Le droit commercial est un domaine qui traite des activités et des relations entre les entreprises. Il comprend notamment les règles relatives à la responsabilité et à la responsabilité civile des entreprises. La responsabilité commerciale […]

Droit commercial

Les contrats commerciaux et leurs effets

janvier 26, 2023 Henry Jacobs 0

Introduction Un contrat commercial est un accord entre deux ou plusieurs parties, qui s’engagent à remplir certaines obligations. La plupart des contrats commerciaux sont conclus entre des entreprises ou des personnes physiques. Il existe différents […]

Droit commercial

Le concept de tempérament et son application au droit commercial

janvier 25, 2023 Henry Jacobs 0

Introduction Le concept de tempérament est un principe fondamental en droit commercial. Il régit les relations entre les parties contractantes et permet à chaque partie de s’assurer que ses intérêts sont protégés. La loi permet […]

Navigation des articles

1 2 3 »

Articles récents

  • Comprendre le calcul des frais de notaire pour l’achat d’un logement social
  • L’acte de naissance : les règles pour la rectification en cas de modification de la date ou du lieu de naissance
  • L’usage des vélos électriques : problématiques juridiques en matière de droit de l’antitrust
  • Les obligations légales du diagnostic immobilier en cas de vente d’un bien en SCI à l’IS
  • Les implications juridiques de l’ajustement de la prime en assurance malus

Catégories

  • Avocat-Notaire
  • Divorce-Séparation
  • Droit commercial
  • Droit des étrangers
  • Droit Immobilier
  • Droit Pénal
  • Juridique
  • Prison

Copyright © 2023 | www.defenseursdesdroits.fr