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Les preuves, un élément crucial pour le jugement des procès d’infraction pénal

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Les preuves, un élément crucial pour le jugement des procès d’infraction pénal

Le facteur le plus important
pour déterminer si un élément de preuve est admissible est sa pertinence. Les «
preuves pertinentes » comprennent tous les éléments qui rendraient l’existence
d’un fait matériel plus probable ou moins probable. En règle générale, les
preuves pertinentes sont admissibles, alors que les preuves jugées non
pertinentes ne le sont pas. Chaque partie en conflit devrait avoir la
possibilité d’examiner les éléments de preuve de l’autre partie avant le procès
et de s’opposer à l’introduction de certains éléments de preuve avant ou
pendant le procès.

Les éléments habituels qui constituent une preuve

Selon le droit pénal,les éléments de preuve couvrent la
charge de la preuve, l’admissibilité, la pertinence, le poids et la suffisance
de ce qui doit être inclus dans le dossier d’une procédure judiciaire. Les
preuves, cruciales dans les procédures civiles et pénales peuvent inclure des
échantillons de sang ou de cheveux, des enregistrements de vidéosurveillance ou
des témoignages. Si des preuves sont obtenues illégalement, comme lors d’une
perquisition policière illégale, ces preuves ne peuvent pas être utilisées au
procès. Les éléments de preuve jugés non pertinents ou préjudiciables à une
affaire peuvent également être jugés irrecevables. De plus, des preuves peuvent
être jetées si l’intégrité de leur manipulation est mise en doute. Le droit
pénal classifie les preuves en quatre catégories :

  • Des preuves réelles (des
    choses tangibles, comme une arme)
  • Démonstratif (un modèle de ce
    qui s’est probablement produit à un moment et à un endroit donnés)
  • Documentaire (lettre, article
    de blog ou autre document, déclarations écrites
  • Enregistrements audio ou vidéo
    ou photographies
  • Témoignage

L’usage des preuves pour les avocats

Lorsque les avocats utilisent
le terme « preuves » de cette manière, ils ont à l’esprit ce que les
épistémologues considéreraient comme des « objets de preuves
sensorielles ». Les preuves, en ce sens, sont classiquement classées en
trois catégories principales : les preuves orales (les dépositions des témoins
en cour), les preuves documentaires (documents produits pour inspection par la
cour) et les « preuves réelles »; les deux premiers sont explicites et
la troisième capture des choses autres que des documents comme un couteau
(pièces à conviction) qui aurait été utilisé pour commettre un crime.

Le concept juridique des preuves en droit pénal

Il peut sembler évident qu’il
doit exister un concept juridique de preuve qui se distingue du concept
ordinaire de preuve. Après tout, il existe dans la loi de nombreuses règles
spéciales sur ce qui peut ou ne peut pas être présenté comme preuve devant un
tribunal, sur la façon dont la preuve doit être présentée et les utilisations
qui peuvent en être faites, sur la force ou la suffisance des preuves
nécessaires pour établir la preuve et ainsi de suite.

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