Location,TX 75035,USA
+1234567890
info@yourmail.com

Les preuves, un élément crucial pour le jugement des procès d’infraction pénal

Comment défendre ses droits

Les preuves, un élément crucial pour le jugement des procès d’infraction pénal

Le facteur le plus important pour déterminer si un élément de preuve est admissible est sa pertinence. Les « preuves pertinentes » comprennent tous les éléments qui rendraient l’existence d’un fait matériel plus probable ou moins probable. En règle générale, les preuves pertinentes sont admissibles, alors que les preuves jugées non pertinentes ne le sont pas. Chaque partie en conflit devrait avoir la possibilité d’examiner les éléments de preuve de l’autre partie avant le procès et de s’opposer à l’introduction de certains éléments de preuve avant ou pendant le procès.

Les éléments habituels qui constituent une preuve

Selon le droit pénal,les éléments de preuve couvrent la charge de la preuve, l’admissibilité, la pertinence, le poids et la suffisance de ce qui doit être inclus dans le dossier d’une procédure judiciaire. Les preuves, cruciales dans les procédures civiles et pénales peuvent inclure des échantillons de sang ou de cheveux, des enregistrements de vidéosurveillance ou des témoignages. Si des preuves sont obtenues illégalement, comme lors d’une perquisition policière illégale, ces preuves ne peuvent pas être utilisées au procès. Les éléments de preuve jugés non pertinents ou préjudiciables à une affaire peuvent également être jugés irrecevables. De plus, des preuves peuvent être jetées si l’intégrité de leur manipulation est mise en doute. Le droit pénal classifie les preuves en quatre catégories :

  • Des preuves réelles (des choses tangibles, comme une arme)
  • Démonstratif (un modèle de ce qui s’est probablement produit à un moment et à un endroit donnés)
  • Documentaire (lettre, article de blog ou autre document, déclarations écrites
  • Enregistrements audio ou vidéo ou photographies
  • Témoignage

L’usage des preuves pour les avocats

Lorsque les avocats utilisent le terme « preuves » de cette manière, ils ont à l’esprit ce que les épistémologues considéreraient comme des « objets de preuves sensorielles ». Les preuves, en ce sens, sont classiquement classées en trois catégories principales : les preuves orales (les dépositions des témoins en cour), les preuves documentaires (documents produits pour inspection par la cour) et les « preuves réelles »; les deux premiers sont explicites et la troisième capture des choses autres que des documents comme un couteau (pièces à conviction) qui aurait été utilisé pour commettre un crime.

Le concept juridique des preuves en droit pénal

Il peut sembler évident qu’il doit exister un concept juridique de preuve qui se distingue du concept ordinaire de preuve. Après tout, il existe dans la loi de nombreuses règles spéciales sur ce qui peut ou ne peut pas être présenté comme preuve devant un tribunal, sur la façon dont la preuve doit être présentée et les utilisations qui peuvent en être faites, sur la force ou la suffisance des preuves nécessaires pour établir la preuve et ainsi de suite.

Aucun commentaire

Ajoutez votre commentaire